Accueil     Services     Portfolio    Contacts

 

               
 
     Conditions d'utilisation
 

Acception des réglements

Cette entente pourra être modifiée à l'occasion. Nos services ne sont offerts qu'aux personnes ayant l'autorité légale de conclure des transactions. Entre autres, nos services, payants, ne sont pas disponibles aux mineurs. Si vous ne vous qualifiez pas, veuillez vous abstenir d'utiliser nos services.

 

Rôles de Graphism Sonia Designs

Graphism Sonia Designs est un point de rencontre pour des clients potentiels. Nous nous employons à déployer les meilleurs efforts afin d'en maintenir l'intégrité, nous garantissons que tout éléments disponibles sur ce site sont de créations originales de Graphism Sonia Designs, toute ressemblance est purement fortuite.

 

Exonération de responsabilité

EN AUCUN TEMPS GRAPHISM SONIA DESIGNS, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS ET REPRÉSENTANTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'AUCUNE RÉCLAMATION OU DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE CE SITE, DES SERVICES FOURNIS SUR CE SITE, DE L'INFORMATION CONTENUE SUR CE SITE OU DE L'INTERPRÉTATION DE CE RÈGLEMENT.

 

Indemnité

VOUS VOUS ENGAGEZ À GARANTIR ET À TENIR INDEMNE GRAPHISM SONIA DESIGNS, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS ET REPRÉSENTANTS CONTRE L'ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS, DES DEMANDES ET DES DOMMAGES (RÉELS ET INDIRECTS) DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, CONNUS ET INCONNUS, DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE TOUTE TRANSACTION EFFECTUÉE SUR LE PRÉSENT SITE OU DE TOUTE UTILISATION DE CE SITE.

 

Arbitrage

Tout différend concernant la présente entente qui ne peut être réglé par négociations entre les parties ou leurs représentants sera soumis à l'arbitrage conformément aux dispositions du Code de procédure civile de la province de Québec (Canada).

 

Politique de confidentialité

Graphism Sonia Designs n'utilise les renseignements que vous donnez qu'aux seules fins pour lesquelles un utilisateur a donné son consentement.

Nous ne vendons ni ne transmettons de quelque façon que ce soit les informations recueillies sur vous à des tiers.

Toutefois, nous pourrions être contraint pas une loi de fournir des renseignements sur votre dossier en tant qu'utilisateur si l'information que vous avez fait part est illégale, ou si la transaction n'était pas conclue selon les règles légales. Vous êtes donc responsable du contenu de l'information que vous divulguez dans le cadre de l'utilisation de ce site.

Nous ne sommes pas responsables des renseignements que vous décidez de fournir à l'un ou l'autre de nos sites partenaires ou lors de vos échanges avec un autre utilisateur du site.

L'utilisateur reconnaît que Graphism Sonia Designs n'effectue aucune recherche quant à la solvabilité des utilisateurs (acheteurs), leur situation légale ou leur capacité de donner suite à leurs engagements.

Malgré tous les efforts que nous déployons afin de préserver la confidentialité de vos renseignements personnels, des tiers pourraient toutefois illégalement intercepter de l'information véhiculée sur notre site. Nous ne pouvons être tenus responsables pour toute utilisation ou divulgation de renseignements qui serait au-delà de notre contrôle raisonnable.

 

     Navigation
 
Accueil
Services
Portfolio
Partenariats
Facebook
Conditions d'utilisation
Nous joindre
 
     Portfolio
 
Sites
Logos
Cartes de visite
Multimédias
Autres
 
     Du Gratuit!
 

Fonds d'écran
- Abstrait
- Cartoon
- Cinéma
- Halloween
- Hivernal
- Nature
- Retro
- St-Valentin

 
 
Accueil |  Services  |  Portfolio  |  Nous joindre Copyrights © 2005
Tous Droits Réservés
Graphics by www.sonia-designs.com
Propulsé par WebDesignSp